Conditions Générales


Catalogue

Conditions générales de vente APAS-BTP


Enfants et Jeunes de 4 à 18 ans


Le fait d'inscrire un enfant ou un jeune à l'un de nos séjours implique l'acceptation complète de nos conditions générales et particulières telles qu'elles sont remises à notre clientèle dans le catalogue vacances APAS-BTP.
En outre, une brochure complémentaire "Livret du participant" relative au fonctionnement des séjours de vacances, est transmise au moment de la confirmation de réservation.


Téléchargez les Conditions Générales de vente complètes "Enfants et Jeunes".





Adultes et Familles


Extrait du décret n° 2009-1650 du 23 décembre 2009 pris en application de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009.


Téléchargez les Conditions Générales de vente complètes "Adultes et Familles".

Conditions particulières de vente APAS-BTP

L'APAS-BTP est titulaire d'une Immatriculation Tourisme Atout France IMO 75 11 0023.
Elle est adhérente à l'UNAT-IDF (Union Nationale des Associations de Tourisme), à l'UFCV (Union Française des Centres de Vacances et de loisirs) et à la JPA CEMEA (Jeunesse au Plein Air).
Elle n'est pas une agence de voyages, mais une association qui, parmi ses multiples activités sociales, cherche notamment à procurer aux salariés des entreprises du Bâtiment et des Travaux Publics adhérentes loisirs et détente, en leur facilitant l'accès aux vacances et aux voyages par l'octroi d'une aide aux vacances (promotion APAS) modulée selon le niveau d'imposition des familles.


Téléchargez les Conditions Particulières de vente complètes.

Conditions générales d'assurance APAS-BTP

APAS-BTP a souscrit auprès de L'Européenne d'Assurances Voyages le contrat N° 7.905.232 vous permettant de bénéficier, sur demande de votre part, des garanties :

  • ANNULATION
  • BAGAGES
  • INTERRUPTION DE SÉJOUR
  • RESPONSABILITÉ CIVILE DU VOYAGEUR


Téléchargez les Conditions Générales d'assurance complètes.

ASSOCIATION PARITAIRE D’ACTION SOCIALE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS de la Région Parisienne
B.P. 10 407 – 75626 PARIS CEDEX 13
Tél. : 01 40 77 51 23 – Fax : 01 45 86 45 61
Association loi 1901 Immatriculation Tourisme Atout France IM075110023 – N° SIRET : 775 682 313 00413
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